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La documentation


Service réservé aux adhérents : Vous pouvez télécharger des imprimés au format .doc (convocations, procès-verbaux d'assemblée générale, modèles de courriers...), les rédiger vous-même, et les soumettre à l'appréciation de nos services.

Marche à suivre : Se connecter en tant qu’adhérent, enregistrer le document désiré sur le bureau, le modifier, et nous le renvoyer ensuite en pièce jointe, à l’adresse suivante : info@unpi13.org



    A
  • A.G.consultation des charges
  • A.G.Convocation époux
  • A.G.Convocation par syndic dont le mandat est expiré
  • A.G.Désignation du Président de séance
  • Antenne collective : Installation
  • Antenne relai. Majorité
  • Antenne.Pose. Formalités
  • Arbre. Trouble anormal de voisinage.
  • Assemblée générale
  •  Assemblée générale : Ordre du jour complémentaire - explication
  • Assemblée générale convocation irrégulière
  • Assemblée générale procurations. Epoux
  • Assemblée générale. Convocation SCI
  • Assemblée générale. Mentions du PV
  • Assemblée générale. PV
  • Assemblée générale. Recours
  • Assemblée générale.Convocation.
  • Assemblée générale.Copropriétaire majoritaire
  • Assemblée générale.validité.Convocation
  • Assemblée générale.Vote époux.


  • B
  • Bip de parking. Délivrance aux copropriétaires
  • Boîtes aux lettres. Changement. Majorité
  • Boites aux lettres. Parties privatives


  • C
  • Canalisations. Parties communes
  •  Charges ascenseurs : grille de répartition
  • Charges d'eau.Absence de compteurs individuels
  • Charges digicodes
  •  Charges impayées : Frais de relance
  •  Charges impayées : modèle d'ordre du jour
  • charges impayées formulaire d'injonction de payer
  •  Charges impayées mode d'emploi
  • Charges impayées. Point de départ des intérêts
  • Charges interphone
  • Charges. frais de recouvrement au débiteur
  • Charges. Frais de relance
  • charges. Répartition par batiments
  • Charges.Escalier
  • chauffage
  • Climatiseur.Installation sans autorisation
  • Climatiseurs et majorité
  • Combles. Parties privatives
  • compte séparé
  •  Conseil syndical
  •  Conseil syndical : Règle d'or et fonctionnement
  • Conseil syndical. Epoux
  • Conseil syndical. Indivision
  • Conseil Syndical. Usufruitier
  • Conseil syndical.Organisation
  • Construction sur une cour commune à jouissance privative
  • Contrat.Tacite reconduction
  • Cour commune. Droit d'accès


  • D
  • Débroussaillage. Reglementation
  • Décret sur le logement décent
  • Délai de conservation des documents
  • Droit de jouissance d'un lot


  • E
  • Entretien des ascenseurs
  •  Etude des réglements de copropriété
  • Extincteurs. Obligations


  • F
  • Fermeture copropriété
  • Feuille de présence. Communication aux copropriétaires


  • G
  • Garages. Portes automatiques


  • I
  •  Individualisation des compteurs d'eau
  • Interphone.Remplacement du combiné à la charge du copropriétaire


  • J
  • Jurisprudences : quelques liens


  • L
  • Logement décent


  • M
  • Majorité.Changement système de chauffage
  • Mur de clôture


  • O
  • Ordre du jour complémentaire


  • P
  • Parties communes/Annexion. Combles
  • Parties communes/parties privatives. Grenier
  • Parties communes/privatives. Boîtes aux lettres
  • Parties communes/privatives. Châssis vitrés
  • Parties communes/privatives. Combles
  • Parties communes/privatives. Devanture magasin
  • Parties communes/privatives. Mur de clôture
  • Parties communes/privatives. Portes et paliers
  • Parties communes/privatives.Canalisations
  • Pergola.Construction-majorité
  • Plantations distances
  • Portes de parking. Réparation
  •  Pose d'antenne ou de parabole sans autorisation (modèles de courrier)
  • Prescription
  • Prescription
  • Prescription (palier/escalier)
  • Prescription de 10 ans
  • Prescription de 30 ans
  • Prescription paiement et remboursement de charges
  • Prescription.
  • Prescription. Affectation des lots
  • Procurations. Assemblée générale
  • Publication du réglement de copropriété modifié
  • PV d'Assemblée générale. Signatures


  • R
  • Responsabilité du syndicat des copropriétaires
  • Révocation d'une décision prise en A.G.


  • S
  • S.C.I. familiales
  • Servitude canalisation souterraine
  • Syndic : Durée du mandat
  • Syndic : Durée du mandat
  • Syndic bénévole petite copropriété. Désignation


  • T
  • T.V.A.Instruction ministrielle
  • taxe foncière. contestation
  • Termites. Etat parasitaire. Autorisation A.G.
  • Terrasse.fermeture
  • Transformation d'une chambre en cuisine
  • Transformation d'une remise en appartement
  • Travaux majorité. Canalisations
  • Travaux majorité. Réouverture de porte
  • Travaux sur terrasse à jouissance exclusive.Indemnisation
  • Travaux. Autorisation. Formalités
  • Travaux. Majorité.fenêtre
  • Tribunal d'instance
  • Troubles de jouissance


  • U
  • Usufruitier/nu proprietaire. Charges


  • V
  • Vente.Convocation vendeur/acheteur
  • Véranda. Construction. Majorité.
  • Véranda. Modification.Majorité
  •  Vidéo-surveillance